J.O. 301 du 30 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 22509

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Arrêté du 15 décembre 2003 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques


NOR : MCCE0300901A



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 15 décembre 2003, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :


1. Au titre de la 2e section

En qualité d'inspecteurs généraux

chargés des espaces protégés


M. Conaut (Michel), suppléant de M. Chassel (Francis).

M. Le Corre (Jean-Yves), suppléant de M. Brodovitch (Michel).

M. Veyssière-Pomot (Claude), suppléant de M. Cattalano (Gérard).

M. de Saint-Victor (Bruno), suppléant de M. Preschez (Philippe).


En qualité de conservateur général du patrimoine,

chargé de mission d'inspection générale du patrimoine


M. Jenn (Jean-Marie) titulaire, en remplacement de M. Vincent (Jean-Marie).

M. Aubin (Gérard), suppléant de M. Jenn (Jean-Marie).


En qualité de directeur régional de l'environnement


M. Thibault (Jean-Pierre), en remplacement de Mme Hélias (Annick).


En qualité d'architecte des Bâtiments de France


M. Verrier (Claude) titulaire, en remplacement de Mme Courant-Vidal (Martine).


En qualité de directrice départementale

de l'équipement


Mme Dorian (Claude) titulaire, en remplacement de M. Guirauden (Bernard).

Mme Dupont (Elisabeth), suppléante de Mme Dorian (Claude).


2. Au titre du comité des sections

et en qualité de représentant de la 2e section


M. Preschez (Philippe), en remplacement de M. Vincent (Jean-Marie).